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 Véhicules sans documents en Belgique.

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JEAN-MARIE
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JEAN-MARIE
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MessageSujet: Véhicules sans documents en Belgique.   Véhicules sans documents en Belgique. Icon_minitimeMar 26 Fév 2013 - 22:35

Pour le cas où vous n'avez plus les documents de votre tracteur, voici le calvaire pour les obtenir.

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GORDINI07
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GORDINI07
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MessageSujet: Re: Véhicules sans documents en Belgique.   Véhicules sans documents en Belgique. Icon_minitimeSam 2 Mar 2013 - 21:48

Bravo Jean-Marie pour avoir "mis les pieds dans le plat" (pays)alien

j'aimerais que nos concitoyens français lisent ça aussi !
en france, ce n'est guère différent et trop de gens achètent des tracteurs sans papiers
puis viennent pleurer sur les forum pour trouver un document....
Et ne se rendent même pas compte qu'ils peuvent être considérés comme des receleurs si le tracteur
a été volé pour leur être vendu ensuite.....
Bref ! en dehors des très vieux modèles où on peut comprendre qu'un document se soit perdu
oubliez (fuyez) les tracteurs récents (moins de 30 ans)sans papiers.
A+
JP de Nimes
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andre.nouguier@gmail.com
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MessageSujet: Re: Véhicules sans documents en Belgique.   Véhicules sans documents en Belgique. Icon_minitimeVen 7 Aoû 2020 - 9:45

Bonjour JP,

Il semble que Mercedes fournit encore des documents pour que des collectionneurs puissent retrouver une carte grise. Au Portugal, un acquéreur a acheté une propriété avec maison et hangar laissé à l'abandon par un propriétaire précédent américain puisque décédé. Comme les impôts n'étaient plus payé, la propriété a été vendu par l'état. C'est ainsi que le nouvel acquéreur a acheté cette propriété et a ouvert le hangar (portes soudés entre elles !). Il a découvert une quantité impressionante de voitures des années 1950 à 1960, juste recouvertes d'une fine couche de poussières. Il a pu pour les Mercédes retrouver une carte grise pour chaque voiture...

Pour revenir au matériel Motostandard de la gamme TERRA, les carters T45 et T6 possédant leurs plaque d'identifications sont homologué de fait pour circuler sur la route du moins au moins en France. Là aussi il faudrait le certificat barré du constructeur sur soi comme preuve pour les contrôles routiers. Ce document permet d'obtenir une carte grise. Dans ce cas ne pas oublier de mettre le numéro de la carte grise sur l'arrière de la remorque. Mais comme Gutbrod a cessé son activité à Macon cela va être difficile ... Coté assurance, le fait de circuler sur la route en France, elle est obligatoire et doit correspondre à la puissance du moteur utilisé et à son numéro de série. Il n'est pas question de mettre un autre moteur qui ne serait pas assuré, même pas une seule fois ! Sauf si on a contracté une assurance de type flotte pour l'ensemble de ses moteurs. Normalement tous les numéros de série de ces moteurs doivent être reproduits sur le certificat d'assurance. Coté maréchaussée, lors du contrôle routier, le fait de circuler sans la carte grise ni le certificat barré est laissé à leur libre appréciation, même si l'on a l'attestation d'assurance...Outre l'aspect documentaire et l'assurance, la lanterne orange est obligatoire en France. Ceci suppose que le moteur soit équipé de la bobine complémentaire à celle de l'allumage pour assurer l'alimentation de cette lanterne (avec ou sans batterie).

Pour les micro tracteurs, c'est exactement la même chose. Il peut arriver que la maréchaussée décide de faire détruire l'engin en l'absence de dcuments.

Cordialement, André
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